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Intégrer la qualité de l'air ambiant dans les documents d'urbanisme (Sept 2019)Télécharger l'étudeImprimer la fiche étude

Tous les plans et schémas directeurs sur l'air (Schéma Régional d'Aménagement, de Développement Durable et d'Égalité des Territoires, Plan de Protection de l'Atmosphère, Plan Climat Air Énergie Territorial) mettent l'accent sur la prise en compte de la qualité de l'air dans les documents et projets d'urbanisme.
En effet, les décisions en matière d'urbanisme et d'aménagement des territoires ont des impacts directs sur l'environnement et sur la santé des citoyens.

Ce document a pour objectif d'expliciter les liens existants entre qualité de l'air et urbanisme, en proposant l'intégration de la qualité de l'air dans l'élaboration ou la révision des deux principaux documents de planification : le schéma de cohérence territoriale et le plan local d'urbanisme intercommunal.

Ce document s'adresse aux élus et techniciens des collectivités, aux professionnels de l'aménagement et aux services de l'État et a pour objectif de fournir des pistes pour leur faciliter la prise en compte de la qualité de l'air et des enjeux sanitaires associés dans les projets d'aménagement du territoire, à travers une liste de leviers opérationnels pour faire le lien entre la planification urbaine et les politiques de qualité de l'air.
Ce guide ne vise pas l'exhaustivité et a vocation à être amélioré au fil du temps.

Vous pouvez faire évoluer ce guide en adressant vos remarques, les expériences que vous souhaitez partager et vos observations à l'adresse électronique «ppa.bcae.seclad.dreal-normandie@developpement-durable.gouv.fr» en mentionnant dans l'objet «Guide qualité de l'air & urbanisme»

Mots clés

qualité air, pollution, urbanisme, PLUi, SCOT, logement,

Thésaurus

Thèmes principauxSous-thématiquesThèmes secondairesSous-thématiques secondaires
Aménagement-Urbanisme-Foncier, Air-Climat,

Etendue géographique

Zone principaleZone secondaire
Intitulé du périmètre : NormandieIntitulé du périmètre :

Description

1 document(s) totalisant 29 page(s)

Annexes , Schémas, Tableaux

Typologie

  • Autres

Processus de production

MéthodologiePartenaire(s) associé(s) et/ou financeur(s)Période des données de l'étude
Pas de partenaires
09/2019

Consultation et prêt de l'étude

Direction Régionale de l'Environnement de l'Aménagement et du Logement de Normandie
1 rue Recteur Daure - CS 60040 - 14006 Caen Cedex

Auteur de l'étude

  • DREAL Normandie

Redacteurs de l'étude

  • Pascale Gondeaux

Commanditaire(s) de l'étude

  • Direction Régionale de l'Environnement de l'Aménagement et du Logement de Normandie,

Dates

  • Année d'achèvement de l'étude : 2019
  • Année de mise à jour de l'étude :
  • Date de publication de la fiche : 20/02/2020

COTE

ISRN

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